Je souhaiterai savoir si il était possible d'utiliser les platine Arduino dans des projets industriels visant à être vendu aux publics, en plus clair : une société indépendante de Arduino peut-elle utiliser leurs platine pour concevoir des produit sous sa marque ? Ou doit-elle indiquer que le produit contient une platine Arduino?
Si cela est possible, serait-il possible d'avoir des liens vers des textes officiel l'affirmant de manière à être couvert juridiquement.
Si cela n'est pas possible d'utiliser une platine Arduino dans un projet industriel, serait-il possible de trouver des solutions.
Ce point est couvert dans la FAQ qui, étant édité par l'équipe Arduino elle même, fait référence légalement.
Can I build a commercial product based on Arduino?
Yes, with the following conditions:
Physically embedding an Arduino board inside a commercial product does not require you to disclose or open-source any information about its design.
Deriving the design of a commercial product from the Eagle files for an Arduino board requires you to release the modified files under the same Creative Commons Attribution Share-Alike license. You may manufacture and sell the resulting product.
Using the Arduino core and libraries for the firmware of a commercial product does not require you to release the source code for the firmware. The LGPL does, however, require you to make available object files that allow for the relinking of the firmware against updated versions of the Arduino core and libraries. Any modifications to the core and libraries must be released under the LGPL.
The source code for the Arduino environment is covered by the GPL, which requires any modifications to be open-sourced under the same license. It does not prevent the sale of derivative software or its inclusion in commercial products.
In all cases, the exact requirements are determined by the applicable license. Additionally, see the previous question for information about the use of the name “Arduino”.
En gros pour le hard :
Si tu achètes une carte Arduino tu peux mettre le tout dans une boite et le vendre sans rien dire.
Si tu conçoit ta propre carte comme un clone Arduino, alors il t'est demandé de publier les schémas de ta carte avec la même license CCSA que la carte Arduino dont tu t'es inspiré.
Pour le soft : les libs d'origine fournie avec l'IDE sont couvert par la license LGPL.
Tu n'es donc pas obligé de publier ton source code mais d'après Arduino, il est obligatoire de publier les codes objets afin d'autoriser quiconque a pouvoir re-éditer l'application avec n'importe quelle mise à jour des bibliothèques en question. Ce dernier point me semble une interprétation exagérée de la LGPL mais je n'en suis aps sur.
Attention : certaines autre libs peuvent être GPL. les utiliser, par contamination rendent ton application GPL et t'oblige a publier le code.
Donc l'utilisation d'Arduino est déconseillée pour une application commerciale devant resté fermée.
Dans ce cas, rien n'empêche de faire une carte basée ATmega qui ne s'inspire pas d'Arduino (en gros qui ne reprend pas le format ni les connecteurs shields car en dehors de cela, le schéma reste une bête application du chip ATmega) et d'utiliser AVRstudio sans les libs afin d'être 100% tranquille.
D'autres aspects telles que la responsabilité font qu'il n'est pas souhaitable d'utiliser une carte et un environnement destiné au prototypage et aux hobbyiste pour faire un produit commercial.
Je souhaiterai savoir si il était possible d'utiliser les platine Arduino dans des projets industriels visant à être vendu aux publics, en plus clair : une société indépendante de Arduino peut-elle utiliser leurs platine pour concevoir des produit sous sa marque ? Ou doit-elle indiquer que le produit contient une platine Arduino?
Si cela est possible, serait-il possible d'avoir des liens vers des textes officiel l'affirmant de manière à être couvert juridiquement.
Si cela n'est pas possible d'utiliser une platine Arduino dans un projet industriel, serait-il possible de trouver des solutions.
Merci de votre future aide.
bonsoir
en complément des réponses pertinentes de Barbudor, il faut aussi te poser la question de la destination finale, et selon quelle est cette destination (fonctionnalités/normes/contraintes, etc) verifier quelles sont les réglementations éventuellement applicables.
il ne faut pas confondre "industrialiser" et "commercialiser"
cela peut etre assez simple (lire pas trop de contraintes juridiques) ou s’avérer structurellement "insurmontable" 8)
Dans ce cas, rien n'empêche de faire une carte basée ATmega qui ne s'inspire pas d'Arduino (en gros qui ne reprend pas le format ni les connecteurs shields car en dehors de cela, le schéma reste une bête application du chip ATmega) et d'utiliser AVRstudio sans les libs afin d'être 100% tranquille.
D'autres aspects telles que la responsabilité font qu'il n'est pas souhaitable d'utiliser une carte et un environnement destiné au prototypage et aux hobbyiste pour faire un produit commercial.
En effet, je souhaiterai commercialiser ce projet, je n'utilise aucune librairie supplémentaire que celle intégré au logiciel Arduino, de plus mon prototype dépend du shield : Platine bornier v1.5 pour Arduino : http://www.lextronic.fr/P19666-platine-bornier-v15-pour-arduino.html
Tout le reste est de moi.
Si je veux le commercialiser en tant que société, dois aller voir un avocat ou quelque chose de ce genre, où pourrais-je me renseigner ?
je n'utilise aucune librairie supplémentaire que celle intégré au logiciel Arduino
Le code Arduino est OpenSource par conséquent tu auras l'obligation de publier le tien. Ou alors tu réécris tout en partant de l'Avr-LibC.
de plus mon prototype dépend du shield : Platine bornier v1.5 pour Arduino
15€ pour ce truc !! et il faut le câbler soit même en plus, c'est de l'arnaque !!!!
Je ne connais pas ton niveau de compétence en électronique et en circuit imprimé, ni jusqu'où tu peux t'impliquer mais franchement cela doit valoir le coup de faire une carte incorporant le micro-controleur et les borniers et au moins tu pourra maîtriser le choix des composants surtout si ton produit peut fonctionner avec des températures ambiantes négatives.
Rien dans le schéma de la carte Arduino n'est l'invention d'Arduino. Les morceaux de schéma proviennent soit de chez Atmel soit comme la commutation automatique des sources de tension étaient connus bien avant le début du projet Arduino.
L'avr-libC c'est la base de la programmation pour les micro-controleurs de marque Atmel.
C'est une bibliothèque mise gracieusement, et sans limitation, à la disposition des utilisateurs de micro Atmel par la société Atmel.
Les bibliothèques Arduino sont basées dessus, tout simplement parce qu'il n'est pas possible de faire autrement.
Chaque fabricant de micro-controleur (Pic, Texas, Philips etc....) possède son équivalent sous un nom qui lui est propre.
Les bibliothèques Arduino sont distribuée selon la licence GPL .
Exemple pris au hasard:
/*
HardwareSerial.cpp - Hardware serial library for Wiring
Copyright (c) 2006 Nicholas Zambetti. All right reserved.
This library is free software; you can redistribute it and/or
modify it under the terms of the GNU Lesser General Public
License as published by the Free Software Foundation; either
version 2.1 of the License, or (at your option) any later version.
This library is distributed in the hope that it will be useful,
but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the GNU
Lesser General Public License for more details.
You should have received a copy of the GNU Lesser General Public
License along with this library; if not, write to the Free Software
Foundation, Inc., 51 Franklin St, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA
Modified 23 November 2006 by David A. Mellis
Modified 28 September 2010 by Mark Sproul
*/
Il existe des traductions (non officielles mais correctes) de cette licence GPL V2.1.
Exemple :
http://www.fsffrance.org/gpl/multitudes-gpl.fr.html
A toi de voir si tu veux garder ton code secret ou non.
Si le code reste secret pas question d'utiliser des fonctions comme pinmode() ou Serial.begin().
Pour être libre de toute contrainte logicielle il faudra réinventer la roue en écrivant directement dans les registres du micro.
Mais il restera les contraintes matérielles : garantie, obligation de réparation, respect des normes européennes etc.....
Comme indiqué plus haut : l'ensemble des lib du Core Arduino sont publié en LGPL, pas en GPL.
Il n'y a pas contamination sur le code source, uniquement sur les objets.
... the terms of the GNU Lesser General Public License...
josse34:
Et si le projet est basé sur des cartes Ebay venant de chine ou HK?
Est ce des contrefaçons?
Si le fabricant respecte la licence Creative Commons Share Alike en publiant les fichiers alors la carte est conforme à la licence et ne pet pas être considéré comme une contrefaçon puisque la licence CCSH pousse à la copie.
Sont elles réellement CE??
Demande leur le certificat.
Si tu n'est pas en mesure de fournir un certificat pour la carte, ca sera a toi de passer les tests pour ton produit.
J'ai du mal a croire que la carte Arduino officielle soit elle même CE. Une carte seule ne pouvant généralement pas passer les tests EMI. Il es possible que ne fonctionnant qu'à 16MHz elle ne rayonne pas dans les bandes concrnées mais quand même j'ai un gros doute.
Je pense qu'une carte Arduino tombe dans les catégories carte de développement et de prototypage, donc pouvant ne pas être considérée comme un produit. Toutefois, les quantités étant ce qu'elles la notion de prototype ne tiens pas devant un tribunal...
De toute manière, en faisant de l'intégration, il est de ta responsabilité de rendre ton produit final conforme aux directives CE.
Par exemple pour les EMI en utilisant un boitier métallique correctement fermé et étanche aux rayonnements.
Pour les directives de sécurité en utilisant une alimentation conforme et un boitier qui ne peut permettre de prendre le courant.
N'oublions pas que personne ne te certifiera CE. C'est à toi même :
soit de rassembler l'information qui permet de démontrer sans ambiguïté que le produit est conforme aux directives CE de par sa conception et sa fabrication,
soit de faire faire les tests par un labo de qualification qui te remettra un rapport de mesure, pas un certificat.
Le certificat c'est toi qui le fait : c'est une déclaration sur l'honneur.
Tes réponses valent de l'or, pour toi, peu importe si le matériel qui compose le boitier esont CE ou non, car c'est à moi de le faire.
Je ne parviens pas à comprendre cette notion d'intégration, prenons l'exemple d'un monteur de PC, c'est de l'intégration mais ce certifie jamais son PC en CE?!
Merci!
Le CE c'est assez simple : c'est toi même qui te l'auto-décerne en revanche, s'il y a un problème ou un contrôle et que tu n'étais pas aux normes, tu peux te faire attaquer. C'est à toi de juger si ton produit est CE en vérifiant qu'il respecte les points de la norme.
Tu peux faire ton certificat toi même.
Mais n'importe qui* est susceptible de demander accès au dossier qui te permet de prouver que ton produit est CE.
Ton dossier peut :
Soit être un rapport de mesure établi par un laboratoire agréé qui montre que après mesure ton produit est conforme aux gabarits de la norme
Soit être un dossier théorique. Quand tu fait de l'assemblage de morceaux, si chacun des morceaux pris indépendant sont CE et que l'assemblage que tu fait par construction ne dénature pas l'aspect CE des éléments constitutifs, alors le résultat est CE.
Par exemple, tu achète un écran de PC pour l'ajouter à ton produit. Tu n'as pas a prouver que l'écran est CE si tu obtient un certificat CE du fabricant et que tu ne touche pas à l'intégrité du produit d'origine.
Tu achète un appareil électronique que tu démontes pour prendre sa carte électronique, y a jouter d'autres et remettre le tout dans un boitier qui est à toi et différent du boitier original : tu dois prouver que ton intégration est conforme.
Notez que je pense avant tout à la conformité CEM (compatibilité électromagnétique).
Il existe d'autres aspects de la norme CE qui vont des matériaux utilisés (ROHS : absence de plomb dans les ocmposants électroniques, problèmes de phtalènes dans les plastiques, ...) à la sécurité électrique (isolation, protection contre la foudre, ....)
La carte Arduino est sensée être CE par exemple, mais ca ne veut pas dire grand chose.
Par exemple comme je l'ai déjà dit plus haut, elle ne peyut pas être CE au sens de la compatibilité électromagnétique : une carte électronique numérique rayonne. Elle doit être mis dans un boitier électronique approprié pour être conforme aux normes CE.
A la vue des screenshots des cartes sur arduino.cc, nombres de modules ne sont pas estampillés CE, je croyais que cela était "illégal" de commercialiser un tel produit sans ce marqsuage?
Exemple avec le shield Ethernet :
en revanche, s'il y a un problème ou un contrôle et que tu n'étais pas aux normes, tu peux te faire attaquer. C'est à toi de juger si ton produit est CE en vérifiant qu'il respecte les points de la norme.