Bonjour à tous,
Je songe fortement à développer un prototype sous Arduino qui serait destiné à la vente.
Pour faire simple, d'un point de vue légal,
Ais-je le droit ?!
Quelles sont les limites d'un tel développement (je parle encore une fois d'un point de vue commercial et légal)
Merci
Oui.....................mais.
Oui tu as le droit le produit est openhardware
Mais si tu vends officiellement , selon la loi française, c'est à toi d'assurer la garantie. Il faut que tu connaisses le fabricant de la carte arduino que tu veux utiliser et ses garanties à lui.
Pour le fabricant italien tu peux voir :
http://www.arduinosrl.it/catalog/index.php
et sa page de garantie :
http://www.arduinosrl.it/catalog/index.php?main_page=warranties&zenid=aqd1hmll3b6rareh45nnq1fdp5
et tout particulièrement les paragraphes 1.4 et surtout 1.5 .
oui, tu peux faire un prototype sous arduino, et ensuite faire ta propre carte... si c'est le cas, on s'en fiche de a garanti de l'arduino. Apres pour distribuer tes sources/ schema c'est pas obligatoire.
Si tu veux le vendre en france il faut qu'il soit CE. En soit des qu'un produit est fabriquer en europe est obligatoirement CE, mais faut qu'il soit conforme au normes Electricité IPXX,CEM..
Mais tout dépend du produit que tu fabriques, si c'est objet connecté ou autre.
Il y a des restrictions également si ton produit interagit avec la sécurité humaine (pacemaker, portail automatique, pilotage de véhicule...).
Concernant la garantie matériel, le fait d'acheter le produit et de le revendre ne fait pas sauter la garantie que je sache.
Donc en admettant, si le monsieur achète et revends en installant son logiciel sur le module arduino, la garantie du premier vendeur court toujours une fois le produit installé.
La garantie du logiciel est réalisé par celui qui l'a installé.
Donc je ne vois pas de problème dans le fait de distribué une carte arduino et de lui greffer ce pourquoi il est fait, a savoir le programmer.
Ou alors j'ai raté quelque chose.
Enfin si le projet est réalisé à plus grande échelle, quel interêt de fabriquer sa propre carte, qui va couter plus cher à développer et produire qu'une simple carte arduino ?
Merci de m'éclairer également.
T-Man:
Bonjour à tous,Je songe fortement à développer un prototype sous Arduino qui serait destiné à la vente.
Pour faire simple, d'un point de vue légal,
Ais-je le droit ?!
Quelles sont les limites d'un tel développement (je parle encore une fois d'un point de vue commercial et légal)Merci
Bonsoir
Ta question est trop generale pour pouvoir y repondre correctement en droit.
En se limitant à la France , il y a un principe simple "tout ce que n'est pas interdit est autorisé"
Apres des limitations/exceptions/interdictions/obligations,... à ce principe peuvent exister selon la finalité (entre autres vendre quoi ? à qui ? où? .
Enfin si le projet est réalisé à plus grande échelle, quel interêt de fabriquer sa propre carte, qui va couter plus cher à développer et produire qu'une simple carte arduino ?
une carte arduino ne coute par chers à l'achat, mais une carte que l'on fabrique soit meme ne coute pas plus chers si on est sur de la demande, avec plus de 100 voir 1000 unités carte fabriquer et peux coûter moins chers a fabriquer dans certain cas.
Le faite de fabriquer soit meme une carte est de supprimer les connecteurs et composant inutile pour ton application donc de la place. Si tu peux creer une carte de 5x5cm au lieu de 10x10, c'est tout benef niveau taille et niveau prix.
Pour les marché américain c'est la FCC qui gere le marquage adequat, pour l'asie un autre, la russie un autre..
Concernant la garantie matériel, le fait d'acheter le produit et de le revendre ne fait pas sauter la garantie que je sache.
Ce n'est pas le sens de mes propos.
Je conseillais de bien connaître la garantie de la carte arduino, sous entendu : vérifier que les exclusions de garantie n'entrent pas en conflit avec celle qu'il devra assurer sur le produit fini.
Ce n'est d'ailleurs pas limité à la carte arduino mais s'applique à l'ensemble des composants.
Ce qui n'exclu absolument pas le matériel chinois mais exclu de fait les boutiques Ebay plus ou moins anonymes à moins qu'il accepte de prendre tous les risques à son compte.
Faire sa carte peut être intéressant s'il y a des quantités. Attention quand même car pour réduire la surface (le PCB se vend à la surface) il faut passer en composants CMS et s'il y a des quantités une prestation supplémentaire de câblage s'imposera. Ce coût supplémentaire n'est pas négligeable.
En conclusion : il ne faut rien oublier et il faut bien se renseigner sur les prix et les coûts secondaires.
Bonjour à tous et merci pour toutes vos réponses.
Le produit serait destiné à animer des parties de paintball. Quelques Leds qui clignotent, un afficheur LCD, un keypad, en gros un compte temps qui vient incrémenter des compteurs "points équipe bleu" et "points équipe rouge" en fonction de quel équipe tient le module : Rien de bien sorcier en soit.
La clientèle est donc aussi bien les particuliers que les clubs pro / location.
Simple question de logique afin de bien comprendre, concernant la garantie, est-il obligatoire d'en mettre une à disposition ? C'est certes un atout commercial mais est-ce une obligation ?
De plus, si je comprends bien vos réponses, on peux lancer un produit avec une carte chinoise ?
Je pensais que c'était exclus, je ne me suis pas (encore :))) renseigner sur les fabricants chinois mais je partais avec un a priori de copie/contrefaçon mais le programme étant free ils ont tout à fait le droit de développer leur carte. J'ai juste ?
Pour savoir quel niveau de garantie est obligatoire en France, un service juridique d'aide aux entreprises ou aux auto-entrepreneurs serait plus adapté que ce forum.
Si les composants chinois, achetés directement en Chine, c'est à dire sans avoir été légalement importés et contrôlés par les douanes, contiennent des substances interdites le seul responsable sera le vendeur du produit fini, c'est à dire toi.
Un petit tour sur le site de la DGCCRF
Garantie légale
Marquage CE
Ne pas oublier l'obligation de fournir une notice rédigé en Français.
Bonjour à tous,
Je relance le sujet ou plutôt le complète avec les informations que j'ai trouvé entre temps auprès de bureaux d'études et de laboratoires en électronique.
La garantie légale (et ce pour tout ce que vous achetez depuis le 13 juin 2014) est de 2 ans. La France faisant partie de l'Union Européenne, le fabriquant se doit de respecter la garantie Européenne qui est de 2 ans.
Pour la vente d'un produit en Arduino, vous y êtes autorisé. Il vous sera déconseillé de le faire si vous devez toucher de la grande série et vous sera plutôt conseillé de prendre contact avec un bureau d'étude en électronique pour mettre au point votre propre carte. (Il me semble que le coût de développement est d'environ 10.000€ TTC)
Sachez également que pour vendre en France (et en Europe) un produit électronique utilisant de la radio, vous devez obligatoirement passer deux normalisations qui sont la norme CE et la norme CEM (Champs Electro Magnétiques).
Lors du passage de la CEM, le laboratoire testera, entre autre, l'utilisation de votre produit avec d'autres produits électroniques. Le but étant qu'aucune perturbation n'est lieu sur un produit lors de l'utilisation du second (Pas de perturbations vers l'extérieur et pas de perturbation depuis l'extérieur).
Enfin, et ce qui fait le plus sourire, un passage des 2 normes vous coûtera approximativement 9.000€ TTC. Si vous vous lancer dans une normalisation, bouclez bien votre produit avant car en cas de changement (même mineur : ex changement du boitier plastique de votre produit) vous devrez repasser les certifications ! 
le développement d'un produit ne coute pas 10 000 euros.
tout depend des technologies, et de la taille de carte, du nombre de composants et du nombre de carte.
Si tu fais 1000 carte en 50 000 cartes, le cout de développement sera le même, mais le cout de réalisation ne sera pas le meme, oui plus tu fabrique de carte plus le cout sera reduit.
Pour la CEM, je connais parce que j'en ai fait, c'est par rapport à la taille du produit,
j'ai tester un produit qui faisait 1M80 sur 80cm, oui ca faisait plus de 10 000€.
Et tout depend de la norme utilisé en CEM, militaire ou civil, paradoxalement, c'est la norme civil qui est plus dur. ( CISPR, GAM EG 13, MIL STD xx ect...)
Mais une petite carte de 15x15, ca doit couté vers les 2000/3000€ mais moins de 5000€ dans les bons labo,
comme chez emitech, mais tout depend de la prestation demandé, si c'est que émission, immunité, surtension, decharge electrique, foudre ect....
moi ce que je fait au boulot, on a une cage CEM, donc on fait nos test dans notre cage, pour améliorer le produit, des qu'il est bon, on l'envoi en certification, parce que si il n'est pas bon dans la certification, il faut le renvoyer après changement, donc ca coute des sous..
oui ca arrive que le produit casse durant les tests dans le labo, donc il faut le retourner pour le réparer et le renvoyer au labo..
je penses dans un premier temps c'est d'utilisé un arduino pour faire ton produit sur maquette, et dans un deuxième temps, faire ta carte toi même en supprimer les bornier et liaison inutile...
hazerty565:
le développement d'un produit ne coute pas 10 000 euros.
tout depend des technologies, et de la taille de carte, du nombre de composants et du nombre de carte.
Si tu fais 1000 carte en 50 000 cartes, le cout de développement sera le même, mais le cout de réalisation ne sera pas le meme, oui plus tu fabrique de carte plus le cout sera reduit.
Les 10.000€ ne sont pas le coût de production mais bien le coût approximatif de développement par un BE en électronique. Pour ma part le produit contient de la RFID et un module bluetooth.
Pour ce qui est du normage CE + CEM pour ce même produit, la devis le moins cher que j'ai reçu est de 9.200€ TTC (Uchh !)
Vous avez de la chance de pouvoir tester vos produits avant de les envoyer en labo !
Si seulement j'avais cette chance...
Pour la norme CE il y a plusieurs niveaux: niveau2 jusqu'à 30V, niveau3 au dessus, etc...
Pour le niveau2, tu peux faire la certification toi-même si tu es compétent, mais à tes risques et périls en cas de contrôle.
C'est la raison pour laquelle les industriels préfèrent acheter une alimentation 220v externe certifiée pour leurs produits, pour les alimenter en basse tension.
Pour la HF, il faut vérifier si tu peux implémenter un module externe, en te reportant sur la certification du fournisseur.
ChristopheFr:
Pour le niveau2, tu peux faire la certification toi-même si tu es compétent, mais à tes risques et périls en cas de contrôle.
C'est a dire? Peux tu développer?
Rigolo:
C'est a dire? Peux tu développer?
Tu réalises le contrôle de conformité avec les normes qui vont bien et tu colles une jolie étiquette CE.
Exact !
Le seul truc c'est que le jour ou ton produit se fait contrôler, tu dois prouver qu'il est apte à passer les normes. A partir de là il passe sur un banc de test en labo et à plutôt intérêt à réussir les tests de certif
D'après les infos que j'ai recueilli auprès du labo, la plupart des modules asiatiques (HC-05 et RFID pour ma part) ne passent pas les tests... Le problème après est de réussir à fournir un produit commercialement viable en utilisant des modules dont le prix est 8 à 10 fois plus cher... Pas facile tout ça...
Simplement il y a un gouffre avec les produits qui sont faits pour s'amuser et un produit commercial qui doit répondre aux normes.
Les normes ne sont pas là rien que pour embêter comme certains le pensent, elles sont là pour permettre un fonctionnement sains de tous les produits et aussi l'interopérabilité.
Quand sur les chemins il ne passait qu'un véhicule automobile par semaine il n'existait pas de permis de conduire.
Maintenant avec plus de 3000 voitures à l'heure sur les autoroutes il faut toujours plus réglementer.
Pour l'électronique c'est exactement pareil, pu ki en a, pu ki faut des contraintes.
Pour les prix il ne faut pas oublier que les normes évoluent que le matériel de test est complexe et qu'il doit être adapté en permanence. La variable amortissement est très importante..
Il y a aussi une délégation de responsabilité du concepteur vers le labo de test. Le labo de test doit s'assurer une petite réserve financière pour le cas où il aurait commis une erreur.